Je suis intervenu mardi 22 février lors de l’examen de la proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales. Vous trouverez ci-dessous […]
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Auteur : Equipe parlementaire
Proposition de loi pour la mise en oeuvre effective du droit à l’eau potable et à l’assainissement
Je suis intervenu le mercredi 22 février 2017 lors de l’examen de la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l’eau potable et à […]
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Débat: » Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux? »
Je suis intervenu mercredi 22 février 2017 lors du débat sur le thème: « quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ». Vous trouverez ci-dessous […]
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Débat à la demande du groupe écologiste « Economie circulaire: un gisement de matières premières et d’emploi »
Je suis intervenu mardi 21 février 2017 lors du débat sur le thème : « Economie circulaire : un gisement de matières premières et d’emploi ». Ce débat a eu lieu à la demande […]
Read moreRencontre avec une délégation allemande au Sénat
Le Groupe écologiste du Sénat a accueilli jeudi 23 février 2017 une délégation allemande composée d’Anton Hofreiter, député au Bundestag et co-président du Groupe Alliance 90 / Les Verts, de […]
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Proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eau
Je suis intervenu mardi 21 février 2017 lors de l’examen de la proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eau. Vous trouverez ci-dessous […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen du projet de loi ratifiant trois ordonnances relatives à la collectivité unique de Corse
Je suis intervenu hier en discussion générale lors de l’examen du Projet de loi ratifiant les ordonnances du 21 novembre 2016 n° 2016-1561 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, […]
Read moreIntervention lors de la discussion générale de l’examen de la proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération issues de la transformation de syndicats d’agglomération nouvelle
Je suis intervenu hier lors de la discussion générale de l’examen de la proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération issues de […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen des conclusion de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Je suis intervenu en séance publique hier lors de la discussion générale autour des conclusions de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à la lutte contre […]
Read moreIntervention dans le cadre de la discussion générale du projet de loi Egalité réelle en outre-mer
Je suis intervenu hier en séance publique dans le cadre de la discussion générale du projet de loi Egalité réelle en outre-mer : Seul le prononcé fait foi : […]
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