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Étiquette : Électricité

Enquête sur le coût réel de l’électricité

Posted on 13 novembre 2014 by Rédacteur

Deux ans après la commission d’enquête mené par le sénat à mon initiative, c’est aujourd’hui l’assemblée nationale qui diligente une enquête sur « les tarifs de l’électricité ». Rapporteur de l’enquête du […]

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Activité législative

Emission spéciale « Le coût de l’électricité » sur Public Sénat

Posted on 12 août 2012 by Equipe parlementaire

Ce document permet  d’appréhender le problème et de suivre la commission d’enquête dont Jean Desessard était le rapporteur,en montrant le cheminement de cette commission, que ce soit au travers des […]

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Activité législative

Rapport de la Commission d’enquête du Sénat sur le coût réel de l’électricité en France

Posted on 22 juillet 2012 by Equipe parlementaire

Après plusieurs mois d’auditions et d’analyses, le rapport de la Commission d’enquête sur le coût réel de l’électricité en France qui avait été mise en place sur la demande du […]

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Activité législative

Commission d’enquête du Sénat sur le coût réel de l’électricité en France

Posted on 18 juillet 2012 by Equipe parlementaire

LE RAPPORT QUI JUSTIFIE LA TRANSITION ENERGETIQUE Le Groupe écologiste du Sénat salue la publication aujourd’hui du rapport de la commission d’enquête sur le coût réel de l’électricité, créée à […]

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Activité législative

Création d’une commission d’enquête au Sénat sur le coût de l’électricité en France

Posted on 13 mars 2012 by Equipe parlementaire

A la demande du Groupe Ecologiste au Sénat, une commission d’enquête sur le « coût de l’électricité en France » a été mise en place. Jean Desessard en est le rapporteur. Des […]

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Activité législative

« Hausse des tarifs de l’électricité : le consommateur doit payer ! » (Actualités news-environnement)

Posted on 26 octobre 2010 by Equipe parlementaire

26/10/2010 14:10 (Par Jean-Charles BATENBAUM) Compte tenu de la hausse de l’été dernier, le prix de l’électricité va flamber de 7% en 6 mois. En effet, le Gouvernement a confirmé envisager […]

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Médias / Presse

« Hausse du prix de l’électricité : l’énergie solaire bouc émissaire » (notre-planete.info)

Posted on 26 octobre 2010 by Equipe parlementaire

Une disposition du projet de loi de finances ouvre la voie à une hausse du prix de l’électricité dès le 1er janvier 2011. Cette nouvelle hausse est imputée à la […]

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Médias / Presse

Question orale sur l’approvisionnement électrique de la France

Posted on 10 juillet 2007 by Equipe parlementaire

Question orale avec débat sur l’approvisionnement électrique de la France Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Les dangers de la libéralisation Pour commencer, je voudrais souligner mon […]

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Débats

Proposition de loi relative aux tarifs réglementés du gaz et de l’électricité – Discours

Posted on 11 janvier 2007 by Equipe parlementaire

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Rapporteur, mes chers collègues, Le débat d’aujourd’hui se veut réparateur, régulateur des conséquences de l’ouverture à la concurrence du marché de l’électricité. […]

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Propositions de loi

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