Je suis intervenu hier en séance publique dans le cadre de la discussion générale du projet de loi ratifiant l’ordonnance portant création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle […]
Read moreAuteur : Equipe parlementaire
Intervention en discussion générale lors de l’examen des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Je suis intervenu en séance publique mercredi 8 février lors de la discussion générale lors des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Je suis intervenu en séance publique mardi 7 février lors de la discussion générale de l’examen de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles […]
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Question écrite sur la situation des personnels de la Poste
J’ai posé une question écrite à Monsieur le Ministre de l’Economie et des Finances au sujet de la situation des personnels de la Poste. Elle sera publiée au Journal Officiel […]
Read moreQuestion au Gouvernement sur la fermeture de Fessenheim
J’ai posé une question d’actualité la semaine dernière pour demander des garanties au Gouvernement sur le processus engagé de fermeture de la centrale de Fessenheim, la plus dangereuse de France […]
Read moreJean Desessard défend une écologie politique unie qui « participe au pouvoir »-
Paris, FRANCE | AFP | 25/01/2017 20:24 UTC+1 Le chef du groupe écologiste au Sénat Jean Desessard a défendu mercredi l’idée d’une écologie politique unie qui « participe au pouvoir » après avoir […]
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Question écrite sur la situation des salariés rémunérés par CESU en cas d’arrêt maladie
Le 12 janvier 2017, j’ai posé une question écrite à la Ministre des Affaires sociales et de la santé sur la situation des salariés rémunérés par le Chèque Emploi Service […]
Read moreIntervention lors de la Discussion générale de la proposition de loi d’abrogation de la « Loi travail »
Le groupe communiste a proposé hier, par une proposition de loi, d’abroger La « Loi travail ». Je suis intervenu au nom du groupe écologiste pour préciser les raisons de notre abstention […]
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Quand le Guide de Pilotage Statistique (GPS) pour l’emploi sera-t-il mis en place?
Le 12 janvier 2017, j’ai posé une question écrite à la Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social sur la mise en place d’un […]
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Intervention sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Je suis intervenu au Sénat mercredi 21 décembre 2016 lors de l’examen des conclusions de la Commission mixte paritaire sur la propostion de loi relative à la régulation, à la responsabilisation […]
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