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Étiquette : Stagiaires

Interview de Jean Desessard sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 15 mai 2014

Posted on 15 mai 2014 by Equipe parlementaire

Jean Desessard présente l’avis du Groupe écologiste du Sénat sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. Proposition de […]

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Activité législative / Interventions

Communiqué – Les stagiaires font respecter leurs droits !

Posted on 28 novembre 2006 by Equipe parlementaire

Le combat des stagiaires commence à porter ses fruits. En effet, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné à 6 mois de prison avec sursis et plus de […]

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Communiqués de Presse

Communiqué – Le recours au 49-3 prive les stagiaires de débat

Posted on 13 février 2006 by Equipe parlementaire

Personne n’en parle, mais les grands perdants du recours au « 49-3 » sont les stagiaires. Jeudi dernier, Dominique de Villepin a utilisé l’article 49-3 de la Constitution, pour faire passer son […]

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Communiqués de Presse

Question au Gouvernement sur le statut des stagiaires

Posted on 2 décembre 2005 by Equipe parlementaire

Monsieur le Ministre , Ma question porte sur le scandale du statut des stagiaires. Ou plutôt du scandale des stages sans statut. La question a été soulevée avant-hier par le […]

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Questions au gouvernement

Communiqué – Le scandale des abus de stagiaires doit cesser

Posted on 24 novembre 2005 by Equipe parlementaire

Jean Desessard apporte son soutien au collectif Génération précaire, organisateur de la journée de mobilisation des stagiaires, qu’il avait rencontré lors de la manifestation du 4 octobre à Paris. Les […]

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Communiqués de Presse

Etude des services juridiques du Sénat sur le statut des stagiaires

Posted on 2 novembre 2005 by Equipe parlementaire

Le texte de l’étude commandée par Jean Desessard est en pièce jointe. Vous trouverez une synthèse de 8 pages ainsi qu’une compilation des textes (jurisprudence, circulaires, code de la sécurité […]

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Activité législative

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