Je suis intervenu au Sénat mercredi 21 décembre 2016 lors de l’examen des conclusions de la Commission mixte paritaire sur la propostion de loi relative à la régulation, à la responsabilisation […]
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Je suis intervenu au Sénat mercredi 21 décembre 2016 lors de l’examen des conclusions de la Commission mixte paritaire sur la propostion de loi relative à la régulation, à la responsabilisation […]
Read moreMonsieur le président, Madame la ministre, Madame la présidente de la commission des affaires sociales, Mes chers collègues, Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale […]
Read moreMonsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Les sénatrices et sénateurs écologistes se félicitent de la prochaine adoption de cette proposition de loi et se réjouissent […]
Read moreMonsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, Madame la présidente de la commission des affaires sociales, Monsieur le président de la commission des affaires économiques,… – Je m’arrête […]
Read moreJean Desessard présente l’avis du Groupe écologiste du Sénat sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. Proposition de […]
Read moreMonsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui prévoit un certain nombre de mesures pour lutter plus efficacement contre les […]
Read moreMonsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objet de développer, d’encadrer et d’améliorer le […]
Read moreMonsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous y voilà ! Après un débat auquel nous avons consacré plusieurs heures, je puis dire que je suis […]
Read moreMonsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons de nouveau la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle seulement quinze jours après son premier passage dans […]
Read moreNous examinons aujourd’hui le projet de loi issu de l’accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013, l’ANI. Formation professionnelle, démocratie sociale, inspection du travail : voilà des sujets qui auraient […]
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